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Marques déposées par Charpente Delta
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DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
Charpente Delta

Numéro de dépôt :
932718
Date de dépôt :
12/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 12 septembre 1975 par Charpente Delta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Charpente Delta domicilié(e) (soc. à r. l.), Carrière Truffaut, Villeneuve-d'Ascq (Nord). - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 12 septembre 1985.

Charpente Delta a également déposé les autres marques suivantes : DELTA


Charpente Delta - (soc. à r. l.), Carrière Truffaut, Villeneuve-d'Ascq (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478

Charpentes métalliques, en particulier des charpentes comportant des structures tridimensionnelles.